Chaque 9 décembre, l’École marque l’anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l’État. Le ministère de l’Éducation nationale présente cette date comme inscrite au programme des actions éducatives : elle donne lieu, chaque année, à des projets d’élèves de la maternelle au lycée. En 2026, le 9 décembre tombe un mercredi. Dans une école à quatre jours, la séance se fera donc le mardi 8 ou le jeudi 10 décembre.
Cet article vous donne la Charte de la laïcité à l’École citée en entier, une explication de chaque article avec des mots d’élèves, puis une séance prête par cycle (cycle 2, cycle 3, cycle 4), chacune rattachée au programme d’enseignement moral et civique (EMC) en vigueur. La Charte fait partie des documents affichés dans les écoles publiques : voyez notre point sur les affichages obligatoires en classe.
Ce qu’est la Charte de la laïcité à l’École
La Charte de la laïcité à l’École est annexée à la circulaire n° 2013-144 du 6 septembre 2013, publiée au Bulletin officiel n° 33 du 12 septembre 2013. La circulaire précise qu’elle a été élaborée « à l’intention des personnels, des élèves et de l’ensemble des membres de la communauté éducative », et demande, dans les écoles et les établissements du second degré publics, qu’elle soit « affichée de manière à être visible de tous ». Elle recommande aussi de la joindre au règlement intérieur.
Le texte compte un préambule et quinze articles. La circulaire en décrit la structure : les cinq premiers articles « rappellent les principes fondamentaux de la République », les dix suivants « expliquent ce que doit être la laïcité de l’École ».
Le texte intégral de la Charte
Le préambule tient en une phrase : « La Nation confie à l’École la mission de faire partager aux élèves les valeurs de la République ».
La République est laïque
- La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi, sur l’ensemble de son territoire, de tous les citoyens. Elle respecte toutes les croyances.
- La République laïque organise la séparation des religions et de l’État. L’État est neutre à l’égard des convictions religieuses ou spirituelles. Il n’y a pas de religion d’État.
- La laïcité garantit la liberté de conscience à tous. Chacun est libre de croire ou de ne pas croire. Elle permet la libre expression de ses convictions, dans le respect de celles d’autrui et dans les limites de l’ordre public.
- La laïcité permet l’exercice de la citoyenneté, en conciliant la liberté de chacun avec l’égalité et la fraternité de tous dans le souci de l’intérêt général.
- La République assure dans les établissements scolaires le respect de chacun de ces principes.
L’École est laïque
- La laïcité de l’École offre aux élèves les conditions pour forger leur personnalité, exercer leur libre arbitre et faire l’apprentissage de la citoyenneté. Elle les protège de tout prosélytisme et de toute pression qui les empêcheraient de faire leurs propres choix.
- La laïcité assure aux élèves l’accès à une culture commune et partagée.
- La laïcité permet l’exercice de la liberté d’expression des élèves dans la limite du bon fonctionnement de l’École comme du respect des valeurs républicaines et du pluralisme des convictions.
- La laïcité implique le rejet de toutes les violences et de toutes les discriminations, garantit l’égalité entre les filles et les garçons et repose sur une culture du respect et de la compréhension de l’autre.
- Il appartient à tous les personnels de transmettre aux élèves le sens et la valeur de la laïcité, ainsi que des autres principes fondamentaux de la République. Ils veillent à leur application dans le cadre scolaire. Il leur revient de porter la présente charte à la connaissance des parents d’élèves.
- Les personnels ont un devoir de stricte neutralité : ils ne doivent pas manifester leurs convictions politiques ou religieuses dans l’exercice de leurs fonctions.
- Les enseignements sont laïques. Afin de garantir aux élèves l’ouverture la plus objective possible à la diversité des visions du monde ainsi qu’à l’étendue et à la précision des savoirs, aucun sujet n’est a priori exclu du questionnement scientifique et pédagogique. Aucun élève ne peut invoquer une conviction religieuse ou politique pour contester à un enseignant le droit de traiter une question au programme.
- Nul ne peut se prévaloir de son appartenance religieuse pour refuser de se conformer aux règles applicables dans l’École de la République.
- Dans les établissements scolaires publics, les règles de vie des différents espaces, précisées dans le règlement intérieur, sont respectueuses de la laïcité. Le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
- Par leurs réflexions et leurs activités, les élèves contribuent à faire vivre la laïcité au sein de leur établissement.
Texte de l’annexe à la circulaire n° 2013-144 du 6 septembre 2013, Bulletin officiel n° 33 du 12 septembre 2013, consulté le 10/11/2026.
La Charte expliquée aux élèves, article par article
Les reformulations ci-dessous sont des propositions de Prépare Mes Cours pour la classe. Elles ne remplacent pas le texte officiel : affichez et lisez toujours la Charte elle-même, puis faites reformuler.
| Article | Ce que dit la Charte | Avec des mots d’élèves |
|---|
| 1 | La République est laïque et respecte toutes les croyances. | En France, la loi est la même pour tout le monde, que l’on croie ou non. |
| 2 | Les religions et l’État sont séparés. | L’État ne choisit pas de religion et n’en impose aucune. |
| 3 | Chacun est libre de croire ou de ne pas croire. | J’ai le droit de croire, de ne pas croire, et je respecte ce que pensent les autres. |
| 4 | La laïcité concilie liberté, égalité et fraternité. | Être libre, c’est aussi vivre ensemble et penser à tous. |
| 5 | La République fait respecter ces principes à l’école. | Ces règles s’appliquent aussi dans mon école. |
| 6 | L’École protège les élèves des pressions. | À l’école, personne ne doit me forcer à penser comme lui. |
| 7 | La laïcité donne accès à une culture commune. | À l’école, on apprend les mêmes choses ensemble. |
| 8 | Les élèves peuvent s’exprimer, dans certaines limites. | Je peux donner mon avis, si je respecte la classe et les autres. |
| 9 | Pas de violence ni de discrimination, égalité filles-garçons. | Filles et garçons ont les mêmes droits ; on ne rejette personne. |
| 10 | Les personnels transmettent la laïcité. | Les adultes de l’école m’expliquent ces règles et les font respecter. |
| 11 | Les personnels sont neutres. | Mon enseignant ne me dit pas ce qu’il croit ni pour qui il vote. |
| 12 | Les enseignements sont laïques. | On peut tout étudier en classe, et personne ne peut refuser une leçon du programme à cause de ses croyances. |
| 13 | On ne refuse pas les règles de l’école au nom d’une religion. | Les règles de l’école sont les mêmes pour tous. |
| 14 | Le règlement intérieur respecte la laïcité ; les signes religieux ostensibles des élèves sont interdits. | Le règlement dit ce qui est permis dans l’école, et il s’applique à chacun. |
| 15 | Les élèves font vivre la laïcité. | Moi aussi, je peux agir pour que chacun soit respecté à l’école. |
Au cycle 2, travaillez surtout les articles 3, 6, 8 et 9. Au cycle 3, les articles 6 à 15 (« L’École est laïque »). Au cycle 4, faites le lien entre l’article 1 de la Charte, l’article 1er de la Constitution et la loi de 1905.
Ce que prévoit le programme d’EMC en vigueur
Le programme d’enseignement moral et civique du CP à la terminale est fixé par l’arrêté du 29 mai 2024, publié au Bulletin officiel n° 24 du 13 juin 2024. Son entrée en application a été progressive : CP, CM1 et 5e en 2024-2025, CE1, CM2 et 4e en 2025-2026, puis CE2, 6e et 3e à la rentrée 2026. En 2026-2027, il s’applique donc à tous les niveaux de l’école et du collège.
La laïcité y apparaît à plusieurs étapes, ce qui donne le fil des trois séances :
| Cycle | Classe et thème du programme | Ce que dit le programme |
|---|
| Cycle 2 | CE1, « Principes et symboles de la République » | La laïcité est abordée « comme liberté de croire, de ne pas croire ou de changer de croyance », avec ses implications dans les règles de la vie collective « qui se traduisent dans la Charte de la laïcité (notamment les art. 6 et 8) ». |
| Cycle 2 | CE2, « L’engagement pour le bien commun » | La notion de fraternité s’appuie sur « l’article 4 de la Charte de la laïcité ». |
| Cycle 3 | CM2, « À l’école laïque » | À partir de la lecture d’articles de la Charte, les élèves « expliquent pourquoi l’école est laïque » ; le programme cite les lois scolaires de 1881-1882, la loi de 1905 et la Journée de la laïcité du 9 décembre. |
| Cycle 3 | 6e, « Respecter des règles et en comprendre la finalité : l’exemple de la laïcité à l’École » | Liberté de conscience, neutralité de l’État, loi du 15 mars 2004 ; la Journée du 9 décembre « est l’occasion de valoriser les projets conduits sur ce thème ». |
| Cycle 4 | 3e, « Les règles du jeu démocratique » | La Constitution « affirme que la République est laïque », ce qui signifie que l’autorité politique est indépendante des autorités religieuses. |
Les citations sont extraites de l’annexe de l’arrêté du 29 mai 2024. Les horaires et les démarches du programme sont indicatifs ; les séances ci-dessous sont des propositions à adapter.
Séance cycle 2 (CE1-CE2) : à l’école, chacun peut penser librement
Objectif : comprendre que chacun est libre de croire ou de ne pas croire, et que cette liberté s’accompagne de règles communes à l’école (programme de CE1, Charte articles 3, 6 et 8).
Durée : 45 minutes. Matériel : la Charte affichée, six cartes-situations, une affiche en deux colonnes.
- Lancement (10 min). Montrez l’affiche de la Charte dans l’école et lisez le préambule. Question : « Est-ce que tous les élèves de l’école pensent la même chose, aiment les mêmes choses, croient aux mêmes choses ? » Recueillez les réponses sans les commenter. Conclusion : non, et c’est normal.
- Lecture (10 min). Lisez l’article 3, puis sa reformulation : « J’ai le droit de croire, de ne pas croire, et je respecte ce que pensent les autres. » Faites répéter la phrase par deux ou trois élèves.
- Tri de situations (15 min). Par deux, les élèves classent six cartes en deux colonnes, « Je respecte la règle » et « Je ne respecte pas la règle » :
- Lou dit à son camarade : « Tu dois penser comme moi, sinon je ne joue plus avec toi. »
- Malik écoute Jade raconter comment sa famille fête la fin de l’année.
- Pendant le débat de classe, Emma lève la main pour donner son avis.
- Tom se moque d’un camarade à cause de ce que fait sa famille.
- Nina et Yanis ne fêtent pas les mêmes fêtes, mais ils jouent ensemble à la récréation.
- Sacha coupe la parole de tout le monde pour imposer son idée.
- Trace écrite (10 min). Dictée à l’adulte ou copie : « À l’école, chacun est libre de croire ou de ne pas croire. Je peux donner mon avis, mais je ne force personne à penser comme moi. »
Ce que l’on observe : l’élève justifie le classement d’une carte avec ses mots ; il distingue donner son avis et imposer son avis.
Séance cycle 3 (CM2) : pourquoi l’école est-elle laïque ?
Objectif : expliquer pourquoi l’école est laïque à partir d’articles de la Charte, et situer ce principe dans l’histoire (programme de CM2, « À l’école laïque »).
Durée : 55 minutes. Matériel : la Charte (articles 6 à 15) en un exemplaire par groupe, une frise chronologique au tableau.
- Situation de départ (10 min). Écrivez au tableau : « L’École est laïque. » Demandez ce que cela veut dire. Notez les représentations, sans les corriger.
- Repères historiques (10 min). Placez sur la frise les lois scolaires de 1881-1882 (l’école publique gratuite, l’instruction obligatoire, une école laïque) et la loi du 9 décembre 1905, qui sépare les Églises et l’État. Expliquez que le 9 décembre est la date de la Journée de la laïcité.
- Étude en groupes (20 min). Chaque groupe reçoit deux ou trois articles parmi les articles 6 à 15 et doit : les lire ; les reformuler en une phrase ; trouver un exemple dans la vie de l’école. Répartition possible : 6 et 7 ; 8 et 9 ; 10 et 11 ; 12 et 13 ; 14 et 15.
- Mise en commun (10 min). Chaque groupe présente sa phrase. La classe vérifie qu’elle respecte le sens du texte officiel.
- Trace écrite (5 min). « L’école publique est laïque : elle protège la liberté de conscience de chaque élève, elle ne favorise aucune religion et elle transmet à tous une culture commune. Depuis la loi du 9 décembre 1905, les Églises et l’État sont séparés. »
Prolongement : en 6e, la même séance peut s’appuyer sur la comparaison prévue par le programme entre la loi du 15 mars 2004 (et sa traduction dans le règlement intérieur), les articles 4 et 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen et la Charte.
Ce que l’on observe : l’élève reformule un article sans en changer le sens ; il cite un exemple concret ; il situe 1905 sur la frise.
Séance cycle 4 (3e) : la laïcité dans les textes de la République
Objectif : montrer que la République est laïque dans ses textes fondamentaux et comprendre ce que cela signifie pour l’État, ses agents et les citoyens (programme de 3e, « Les règles du jeu démocratique »).
Durée : 55 minutes. Matériel : un dossier de trois documents.
- Document 1, Constitution du 4 octobre 1958, article 1er : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. »
- Document 2, loi du 9 décembre 1905, article 1er : « La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées ci-après dans l’intérêt de l’ordre public. » Article 2 : « La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte. »
- Document 3, Charte de la laïcité à l’École, articles 1, 2, 3 et 11.
- Analyse (20 min). Par deux, les élèves répondent : quel mot de l’article 1er de la Constitution désigne la laïcité ? Quelles libertés la loi de 1905 garantit-elle ? Que signifie « ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte » ? Quel article de la Charte reprend la Constitution presque mot pour mot ?
- Distinguer (15 min). À partir de l’article 11 de la Charte et de la loi de 1905, les élèves complètent un tableau à deux colonnes : ce qui s’impose aux agents publics (neutralité dans l’exercice de leurs fonctions) et ce qui relève de la liberté des citoyens (croire, ne pas croire, exprimer ses convictions dans les limites de l’ordre public). Le programme de 3e rappelle aussi que les autorités religieuses « peuvent participer au débat public dans les limites fixées par la loi ».
- Synthèse rédigée (15 min). Consigne : « En cinq à huit lignes, expliquez pourquoi on peut dire que la République française est laïque. Appuyez-vous sur deux documents. »
- Retour (5 min). Lecture de deux synthèses et correction collective des confusions fréquentes : la laïcité n’est pas l’interdiction des religions, et elle n’est pas une opinion parmi d’autres mais un principe juridique.
Ce que l’on observe : l’élève cite au moins deux textes ; il distingue la neutralité de l’État et de ses agents de la liberté de conscience des citoyens.
Organiser la Journée dans l’école
La Journée de la laïcité peut rester une séance de classe ; elle peut aussi devenir un projet commun. Quelques formats simples :
- Une exposition des reformulations d’articles réalisées par les classes, près de l’affiche de la Charte.
- Un « article du jour » lu par des élèves dans chaque classe pendant la semaine du 7 au 11 décembre.
- Une rencontre entre classes : les CM2 présentent la Charte aux CE1, avec les cartes-situations de la séance de cycle 2.
- Un travail au collège porté par les élèves élus : la circulaire de 2013 invite les conseils de la vie collégienne et lycéenne à faire vivre la laïcité, comme le prévoit l’article 15.
Pour construire une séquence plus longue autour de la Charte, voyez notre modèle de séquence pédagogique et notre guide des programmes 2025-2026.
Préparer la séance avec Prépare Mes Cours
Les trois séances ci-dessus sont des trames. Avec Prépare Mes Cours, vous indiquez votre niveau, la durée et l’objectif (par exemple « comprendre l’article 8 de la Charte de la laïcité au CE1 »), puis vous obtenez un brouillon de séance modifiable, avec fiche élève et exercices, que vous relisez et ajustez avant la classe.
Questions fréquentes
Pourquoi la Journée de la laïcité a-t-elle lieu le 9 décembre ?
Le 9 décembre est la date de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l’État. Le ministère de l’Éducation nationale indique que cet anniversaire est inscrit au programme des actions éducatives et donne lieu, chaque année, à des projets dans les écoles et les établissements. Le programme d’EMC de CM2 et de 6e cite cette journée comme une occasion de travailler la laïcité.
Le 9 décembre 2026 tombe un mercredi : quand faire la séance ?
Dans une école à quatre jours, il n’y a pas classe le mercredi : faites la séance le mardi 8 ou le jeudi 10 décembre, ou étalez des activités sur la semaine du 7 au 11 décembre. Au collège, la séance peut se tenir le mercredi matin si l’emploi du temps le permet.
Combien d’articles compte la Charte de la laïcité à l’École ?
La Charte compte un préambule et quinze articles. Les articles 1 à 5 sont regroupés sous le titre « La République est laïque », les articles 6 à 15 sous le titre « L’École est laïque ». Elle est annexée à la circulaire n° 2013-144 du 6 septembre 2013, publiée au Bulletin officiel n° 33 du 12 septembre 2013.
La Charte doit-elle être affichée dans la classe ?
La circulaire de 2013 demande que la Charte soit affichée, dans les écoles et les établissements du second degré publics, « de manière à être visible de tous », en privilégiant les lieux d’accueil et de passage. Elle ne précise pas qu’elle doit l’être dans chaque salle. Elle recommande aussi de la joindre au règlement intérieur et de la présenter aux parents.
Quel programme d’EMC s’applique en 2026-2027 ?
C’est le programme fixé par l’arrêté du 29 mai 2024 (Bulletin officiel n° 24 du 13 juin 2024). Entré en application progressivement depuis la rentrée 2024, il concerne tous les niveaux de l’école élémentaire et du collège à la rentrée 2026, avec l’entrée du CE2, de la 6e et de la 3e.
Sources
La Charte tient sur une affiche ; la faire comprendre demande une séance. Choisissez celle de votre cycle, affichez le texte officiel à côté des reformulations des élèves, et laissez-les expliquer à leur tour ce qu’est une école laïque.
Pour préparer une séance d’EMC adaptée à votre niveau en quelques minutes, essayez Prépare Mes Cours : un brouillon complet et modifiable, que vous relisez avant la classe.